COUETTE ET CAFE
Présentation de la marque COUETTE ET CAFE
Déposée le 7 novembre 1996 par LE HOUELLEUR Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUETTE ET CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUETTE ET CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE ET CAFE est expirée depuis le 7 novembre 2006.
LE HOUELLEUR Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50